Natale
Marquis de l'Île San Marco, Comte de Rabat, Vicomte de Lautrèc & Seigneur de Sainte Maxime
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![[Guide] Procédures à l’intention des officiers de polices Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Guide] Procédures à l’intention des officiers de polices Mer 19 Mai - 11:37 | |
| - Lamis a écrit:
- Procédures à l’intention des officiers de polices
Remarque : Contrairement à l’essai intituler Us et procédures des forces de l’Ordre, le présent texte ce veut clairement HRP, il est accompagné d’exemple afin d’éclairer au mieux les officiers de polices venant de découvrir leur vocation.
Il est également à noté que toutes personnes ayant des précisions a apporter ou des méthodes de travailles inédites à me confier peut le faire par MP. Le présent ouvrage cela alors mis à jour et la personne sera créditée parmis les auteurs.
Par la suite le terme de lieutenant sera utilisé pour parler de tous les officiers de police en général.
I. L’esclavagisme
Rappel de la loi : la loi royale prévois un salaire minimum de 16 écus pour 0 point de caractéristique, il arrive dans certain duché/conté que ce minima soit augmenter (généralement à 17 écus) et qu’il existe aussi des tarifs minimaux pour embaucher des travailleurs plus qualifiés.
Travail du lieutenant : Il doit veiller à ce que le ou les minima en vigueur dans son district sont bien appliqués par la population.
Pour cela il doit régulièrement consulter la liste des contrats proposés et la liste des contrats signés, pour les trouver il suffit de vous rendre à la mairie et de cliquer sur ‘Offres d'emploi’ (cf. image ci-dessous)
![[Guide] Procédures à l’intention des officiers de polices Esclavagisme7ck](https://2img.net/r/ihimizer/img221/9618/esclavagisme7ck.jpg)
Deux cas de figure peuvent se présenter :
- Un contrat ne respectant pas la loi est proposé mais encore non accepter (colonne de gauche sur l’image précédente) :
Il est alors du devoir du lieutenant de prévenir le contrevenant par courrier afin de lui permettre de rectifier son erreur. (cf. courrier type ci-dessous)
- Citation :
- Titre : Rappel de la loi sur l’esclavagisme
Texte :
Damoiselle, Dame, Sir (rayer les mentions inutiles) <nom du fautif>
Il est apparue aux services de polices de la ville de <nom de la ville> que vous tentiez actuellement de recruter au salaire de XX écus.
Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur en <nom du duché/conté> est de XX écus. (préciser qu’il s’agit de la loi royale le cas échéants).
Nous vous prions donc de bien vouloir régulariser la situation avec toute la célérité possible, dans le cas contraire des poursuites pour esclavagisme pourraient être intenté contre votre personne.
Cordialement.
Si le fautif à le temps de retirer son offre et de la replacer à un tarif respectueux de la loi, il n'y a alors pas lieu de donner suite à cette affaire.
- Un contrat frauduleux à déjà été signer (colonne de droite) :
Dans ce cas le lieutenant doit transmettre l’affaire à la justice (voir : Le lieutenant et la hiérarchie à la fin de cette "ouvrage").
Il est également de bon ton d’envoyer un courrier au fautif et à sa victime afin de les prévenir.
Pour le fautif :
- Citation :
- Titre : Esclavagisme
Texte :
Damoiselle, Dame, Sir (rayer les mentions inutiles) <nom du fautif>
Il est apparue aux services de polices de la ville de <nom de la ville> que vous aviez recruter <nom de la victime> au salaire de XX écus.
Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur en <nom du duché/conté> est de XX écus. (préciser qu’il s’agit de la loi royale le cas échéants).
L’affaire a été transmise à la justice, et il est possible qu’un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif d’esclavagisme.
Cordialement.
Pour la victime :
- Citation :
- Titre : Esclavagisme
Texte :
Damoiselle, Dame, Sir (rayer les mentions inutiles) <nom de la victime>
Il est apparue aux services de polices de la ville de <nom de la ville> que vous aviez été recruter par <nom du fautif> au salaire de XX écus.
Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur en <nom du duché/conté> est de XX écus. (préciser qu’il s’agit de la loi royale le cas échéants).
L’affaire a été transmise à la justice, et il est possible qu’un procès à l’encontre de votre employeur soit prochainement ouvert au motif d’esclavagisme et que vous soyez appelé à témoigner.
Cordialement. | |
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