[Guide] Le Procureur

Guide de la charge de procureur

Préface


C'est par hasard lorsque je suis devenu procureur en Languedoc. Je n'y étais pas destiné, et ce fut pour remplacer le procureur que je le suis devenu.
Mes débuts ne furent pas simples je vous le garantie. J'ai eu affaire à de difficiles procès et sans l'aide de certaines personnes je n'aurai jamais réussi à devenir un procureur digne de ce nom, tout du moins j'espère l'etre devenu.
C'est dans le souvenir de ces personnes et de mes débuts que j'entreprends aujourd'hui l'écriture de ce guide qui je l'espère servira, de la meme manière que les conseils que l'on m'a donné a mes débuts.
Cependant je n'ai pas la prétention d'écrire là un guide absolu sur la fonction de procureur, mais plutot un fil conducteur ou des points clés de la profession sont expliquer.


Je dédie cet ouvrage à Miki54, ancien Procureur du Roy, qui m'a fait découvrir mon métier.
Paix à son ame.


De la coopération

Il paraît important d'insister tout d'abord sur la coopération entre les corps judiciaires.
En effet, la coopération entre les corps de la justice, pour le procureur, et surtout avec celui de la Maréchaussée est très importante. Elle doit etre privilégié.
Le procureur et le prévots des maréchaux doivent travailler main dans la main afin de pouvoir mener à bien la justice.
Car si un procureur n'est pas appuyé par le Prévots ou inversement, la justice se trouve paralisée.
Il est donc nécessaire pour le Comte lorsqu'il forme son conseil à veiller à ce que le prévots et le procureur soient des personnes qui s'entendent tant dans le travail que dans les relations individuelles.


De la garde à vue

Vous pouvez mettre en prison avant le procès une personne si vous craignez qu'elle quitte le territoire. Cependant pour ce faire, il faut écrire au Roy de France, car vous ne pouvez le faire vous meme ( Meme si vous avez cette possibilité officiellement dans votre Bureau ).
Cependant la détention préventive doit etre apliqué dans des cas particuliers, et ne doit pas continuer durant le procès.


De la mise en Accusation

Le choix du chef d'accusation lors de la mise en procès paraît etre un point important qui est souvent négligé. Si celui-ci était mal choisi, et si le juge condamnai le prévenu , il y aurait Vice de Forme car l'accusé serait condamné pour un crime qu'il n'aurait pas commis.
Je m'explique, si par exemple une personne embauche une autre personne à un salaire inférieur que celui défini par le Duché ou la Mairie, il s'agit alors d'un cas d'esclavagisme. Si vous mettez en procès cette personne pour spéculation, elle ne peut alors etre condamner, et si elle venait a l'etre par inadvertance du juge, le jugement serait inexorablement cassé a la cour d'appel.
( Les motifs d'accusations possibles sont les suivants :
Ils doivent etre défini par la loi, et si dans votre Duché ou Comté ce n'est pas le cas, je vous invite a proposer a votre Comte une définission de ces accusations avec les peines correspondantes afin d'éviter tout Vice de Forme. )

Il existe cependant deux solutions à ce problème, la première est la rigueur.
La seconde est sans doute la solution de facilité pour le procureur et charge un peu plus le Juge. Cette solution est la modification de la législation de facon a ce que la loi permette au Juge dans son verdict de redéfinir le chef d'accusation.


Vice de Forme

Le Vice de Forme est le plus gros défauts dans les procès aujourd'hui. La plupart des procès aujourd'hui sont viciés. Cela s'explique, a mon avis par trois raisons qui sont la mauvaise connaissance de la loi concernant la procédure, un laissez aller de la part du procureur au cour de son mandat, ou bien une faible expérience.
Je tiens à insister sur ce point qui me paraît essentiel. Si un procès contient un vice de forme, meme si le prévenu est coupable de meurtre, il serait acquitté en seconde instance. Car la justice ne peut etre rendu en enfraignant la loi.
Il faut donc impérativement etre attentif au bon déroulement du procès selon les règles établies par la loi. Si le déroulement du procès n'est pas défini par la loi vous pouvez adoptez celui que je propose dans la partie suivante qui me paraît fort correct et je vous conseil de le proposez à votre conseil afin qu'il soit adoptez.


Déroulement type du Procès

Après avoir mis en procès la personne soupconné d'avoir fauté, vous devez écrire l'Acte d'accusation . Je préconise d'expliciter dans l'Acte d'accusation le chef d'accusation, de donner les preuves en votre possession montrant la culpabilité de l'accusé et de nommer les personnes que vous souhaitez entendre.
Je conseille ensuite d'attendre que l'accusé et déposé sa défense avant d'appeler à la barre les témoins pour que vos témoins ne dépose pas leurs témoignages avant la première plaidoirie de la défense.
Lorsque vos témoins et ceux de l'accusé auront déposé leurs témoignages, vous devez alors faire votre Réquisitoire. Dans celui ci je préconise le rappel du chef d'inculpation, la synthèse des témoignages, un rappel des preuves et la demande de sanction. Pour ce qui est de la demande de sanction je vous conseille fortement de relire vos lois ainsi que la charte du Juge définissant les peines maximales afin de ne pas exagéré et de ne pas influencer a mal le juge.


De la rédaction

J'aimerai attirer l'attention sur le fait que la justice doit se montrer professionnel tant sur le fond que sur la forme et donc faire très attention à la rédaction de la mise en accusation et du réquisitoire.
Il faut, je crois, garder en tete que les interventions du procureur sont écoutées et lues par beaucoup de gens. Je considère donc que le Procureur doit faire très attention à sa rédaction en la soignant particulièrement.
De plus cela permet de valoriser la justice aux yeux du peuple. Car un procès, lu ou entendu par le peuple, où le procureur ne ferait aucun effort de style pour ses interventions, serait préjudiciable à l'image de la justice.
Je conseille aussi a des fins pratique de datés et de signés chacunes des interventions et incite tous les procureurs a demander aux témoins et aux accusés d'en faire de meme. Il faut toujours avoir a l'esprit que l'accusé peut faire appel et que donc d'autres juristes vont examiner le procès . Il faut donc qu'il soit clair et précis.

Du risque de mélange

Dans ma carrière de Procureur il m'est arrivé de voir se faire des amalgames dans des procès fort facheux.
Le cas le plus fréquent est celui du deux en un, si je puis m'exprimer ainsi.
Je vous donne un exemple afin de rendre plus comprhéensible ce cas :
une personne de trouble est accusé initialement de trouble à l'ordre public et on rajoute des preuves demontrant une escroquerie, bref deux choses bien distincte. Il faut pour cela soit faire une mise en accusation globale ( ce qui sous entend avoir les preuves concernant les deux délits avant le procès ) soit on fait deux proces ( dans le cas ou le deuxième délits ou crimes a lieu durant le procès ).


Du droit a l'aide

Je tiens, pour finir, a préciser, que tout procureur en difficulté sur un point de justice a le droit de demander a la cour d'appel un renseignement.

J'invite toutes les personnes interessées par des informations complémenataires à m'écrire.

Par Lancelote de Castelnau de Bonnefonds, maitre conférencière sur la justice à l'université politique des Royaumes, ancienne procureur du Languedoc, prévots en Orléannais, Procureur Général du Roy.